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Marques déposées par Stéphane BEHOTEGUY
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PAYO + SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYO + SYSTEME
Stéphane BEHOTEGUY
Noël PAYOVITCH, Lieu-dit Le Mouliot

Numéro de dépôt :
3857525
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/09/2021
PAYO + SYSTEME de Stéphane BEHOTEGUY

Présentation de la marque PAYO + SYSTEME

Déposée le 9 septembre 2011 par Stéphane BEHOTEGUY et Noël PAYOVITCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAYO + SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Les déposants sont Stéphane BEHOTEGUY domicilié(e) 6 Lotissement La Tuque - 47400 - VILLEFRANCHE DU QUEYRAN - France et Noël PAYOVITCH, Lieu-dit Le Mouliot domicilié(e) - 47400 - LAGRUERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BEHOTEGUY domicilié(e) 6 Lotissement La Tuque - 47400 - VILLEFRANCHE DU QUEYRAN - France.

La marque PAYO + SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYO + SYSTEME est expirée depuis le 9 septembre 2021.


Stéphane BEHOTEGUY - 6 Lotissement La Tuque - 47400 - VILLEFRANCHE DU QUEYRAN - France

Noël PAYOVITCH, Lieu-dit Le Mouliot - 47400 - LAGRUERE - France


Stéphane BEHOTEGUY - 6 Lotissement La Tuque - 47400 - VILLEFRANCHE DU QUEYRAN - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.